Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTA T 3000 LE DECARBONISEUR
S.R.P.M.I. SARL

Numéro de dépôt :
95567424
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque ASTA T 3000 LE DECARBONISEUR

Déposée le 5 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.P.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASTA T 3000 LE DECARBONISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.P.M.I domicilié(e) Z.A. DU MARDARIC, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 594 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.R.P.M.I. SARL - France.

La marque ASTA T 3000 LE DECARBONISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTA T 3000 LE DECARBONISEUR est expirée depuis le 5 avril 2005.

S.R.P.M.I a également déposé les autres marques suivantes : ASTA TECHNOLOGIE 3000 , ASTA TURBO 3000 , ASTA POLE COMBUSTION , CALASTOP , MOTOR PLUS , A ASTA ECO 3000 , ASTA T 3000


S.R.P.M.I. SARL - Z.A. DU MARDARIC, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 329594204


S.R.P.M.I. SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture Préparation pour la trempe des métaux.Lubrifiants, combustibles composition améliorant la combustion.Appareils et instruments scientifiques améliorant les combustions thermiques et limitant les rejets

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.